LE JACQUARD FRANCAIS
Présentation de la marque LE JACQUARD FRANCAIS
Déposée le 22 octobre 2004 par la société LE JACQUARD FRANCAIS societe à responsabilité limitée auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE JACQUARD FRANCAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE JACQUARD FRANCAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3320004.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JACQUARD FRANCAIS est expirée depuis le 22 octobre 2014.
LE JACQUARD FRANCAIS societe à responsabilité limitée a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-13
Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48